Filtré par tag "Octroi de mer"

Mission institutionnelle à Paris et Bruxelles : vers une nouvelle gouvernance du volet européen de l’octroi de mer

[Octroi de mer ] Entretien avec Patrick Plantard, président de section à la chambre régionale des comptes de Guyane

[TRANSPORTS]Rencontre avec les transporteurs terrestres, aériens et fluviaux de Guyane

réunion de la Commission Ad Hoc en charge des questions relatives à l’octroi de mer

[Octroi de mer] Réunion de la Commission Ad Hoc dans le cadre de la poursuite de la stratégie de simplification des taux

Assemblée Plénière du 18 septembre 2020 : une commission ad-hoc relative à l’octroi de mer créée, le Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées adopté

[Lutte – Covid-19] Exonération de l’Octroi de Mer et de l’Octroi de Mer Régional sur certains produits

[Octroi de mer] Réunion de concertation et signature du pacte octroi de mer

Séance Plénière

Séance Plénière Extraordinaire du Lundi 27 janvier 2020 de l’Assemblée de Guyane – Vote de la Réforme de l’Octroi de Mer

Projet de Revision des taux

[Octroi de Mer] Projet de Révision des Taux – Favoriser la Consommation de Produits Locaux, Améliorer le Pouvoir d’Achat des Ménages, Accompagner les Entreprises Guyanaises, Préserver les Recettes des Collectivités et Créer un Nouveau Levier pour le Développement Économique

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